Sport sur ordonnance

 

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Sport sur ordonnance décret 1er mars 2017

 

Depuis le décret du 1er mars 2017 « sport sur ordonnance », les personnes atteintes d’une affection de longue durée (ALD) peuvent bénéficier d’une prescription d’activité physique adaptée par le médecin traitant.

Le décret du 1er Mars 2017 « sport sur ordonnance »


En accord avec le patient atteint d’une affection de longue durée, et au vu de sa pathologie, de ses capacités physiques et du risque médical qu’il présente, le médecin traitant peut prescrire une activité physique adaptée.

Cette dispensation d’une activité physique adaptée a pour but de permettre à une personne d’adopter un mode de vie physiquement actif sur une base régulière, afin de réduire les facteurs de risque et les limitations fonctionnelles liés à l’affection de longue durée dont elle est atteinte.

Toutefois, le décret ne cite pas les modalités de remboursement du sport sur ordonnance.

(Source : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/12/30/2016-1990/jo/texte

L’enseignant en activité physique adaptée


Les titulaires d’une licence en Sciences Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS) avec une spécialisation activité physique adaptée et santé (APAS) peuvent encadrer le sport sur ordonnance. Les titulaires de ce diplôme acquièrent des compétences professionnelles et scientifiques transverses, nécessaires à la conception, la conduite ainsi que l’évaluation de programme de prévention, de suivi et d’éducation de la santé par une activité physique adaptée.

En d’autres termes, les titulaires du diplôme APAS sont de véritables professionnels qui ont pour vocation d’établir des programmes de réadaptation et d’intégration par l’activité physique adaptée, auprès des personnes souffrant d’handicap mental ou physique, de troubles moteurs, fonctionnels, métaboliques, sensoriel, de maladies chroniques et de vieillissement. Il s’agit bien souvent des affection longue durée (ALD).

Au travers d’activités physiques adaptées, les coachs APAS accompagnent les patients souffrant d’ALD vers une autonomie des plus importante grâce à la mise en place de programmes d’interventions adaptés aux besoins médicaux-sportifs spécifiques des patients.

Un coach APAS s’adresse donc à toutes les personnes souhaitant pratiquer une activité physique adaptée à ses capacités, à des fins de traitement préventif ou pour améliorer son état de santé. Il peut s’agir de favoriser la rééducation, la réadaptation, l’éducation, la prévention ou encore l’insertion sociale, tout en prenant du plaisir !

(Source : http://sport-ordonnance.fr)

Le remboursement du sport sur ordonnance


Actuellement, la sécurité sociale ne rembourse pas le sport sur ordonnance. Seules certaines mutuelles et collectivités territoriales ont fait le choix de rembourser la prise en charge par l’activité physique adaptée.

Votre mutuelle

En fonction des mutuelles, la hauteur du montant varie fortement, allant d’un remboursement de 35 € de la cotisation annuelle à un remboursement de l’APA de 500 € tous les deux ans.

Contactez directement votre mutuelle pour avoir plus de renseignements sur le montant et les modalités de remboursement.

Votre collectivité territoriale

Certaines collectivités territoriales proposent un soutien financier pour la prise en charge de l’activité physique adaptée pour les affections de longue durée.

Par exemple à Strasbourg « Les personnes entrant dans le dispositif sport-santé sur ordonnance peuvent en bénéficier 3 ans. Aucune participation financière n’est demandée la 1° année au bénéficiaire. Pour les 2 années suivantes, la ville de Strasbourg a mis en œuvre le principe de la tarification solidaire, c’est-à-dire qu’il est demandé une participation financière annuelle (20 €, 50 € ou 100 €) en fonction du coefficient familial. » (source : strasbourg.eu)

Rapprochez-vous de votre ville pour avoir plus d’informations sur les soutiens financiers.

Les limites du dispositif « sport sur ordonnance »


Un an après la mise en place du « sport sur ordonnance », on constate plusieurs limites, rendant le dispositif actuel inefficace : le manque de formation et d’informations pour les médecins généralistes et un remboursement inexistant ou partiel.

Formations et informations pour les médecins généralistes

A la sortie du dispositif, peu d’informations ont été transmises aux médecins quant à la prescription du sport sur ordonnance. L’activité physique adaptée et les enseignants en APA étaient pour de nombreux médecins une nouveauté. Comment prescrire une activité physique adaptée si on ne connaît ni le concept de l’APA, ni la formation des intervenants et leurs actions ? D’autant plus que les médecins sont la porte d’entrée à ce dispositif. Actuellement, certaines universités proposent une formation sur la prescription du sport sur ordonnance. A terme, cela rendra le dispositif plus fonctionnel et efficace.

Remboursement du sport sur ordonnance

Une solution a été proposée par un député au mois de Février 2018 : le remboursement de la prise en charge par la sécurité sociale.  Cette prise en charge par l’APA sera donc accessible à un plus grand nombre de bénéficiaires et représente un double enjeu : un bénéfice économique pour le système de santé (250 euros de dépense de santé en moins par personne active) et une amélioration de l’état de santé de la population.

Critères d’inclusion

Une autre amélioration du dispositif concerne les potentiels bénéficiaires. On sait que l’activité physique est bénéfique pour la prise en charge des ALD, mais également pour d’autres affections invalidantes (rhumatismales, hypertension artérielle, dépression, etc). Afin de toucher un plus grand nombre de personnes dans le besoin, il est nécessaire de redéfinir les critères d’inclusion du sport sur ordonnance.

A propos de BAMP Training


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Nous sommes deux enseignants APAS (bac +5) et nous proposons des entraînements en salle, à domicile et en association sur le secteur Metz, Thionville et Forbach. Nous offrons des entraînements sur-mesure, une évaluation complète de vos capacités physiques et un suivi à long terme.

Vous souhaitez prendre en main votre santé, en étant plus actif ? Vous êtes une association et vous souhaitez proposer des activités physiques adaptées à vos adhérents ? Contactez-nous, nous vous proposerons des solutions adaptées à vos besoins et objectifs.

A PROPOS DE L’AUTEUR


Michel PFAFF BAMP TRAINING

 

PFAFF Michel, précédemment enseignant à l’Université de Lorraine, actuellement enseignant en activité physique adaptée et co-fondateur de BAMP Training, diplômé du master STAPS « Activité physique adaptée ». Spécialisé dans la prise en charge des troubles chroniques, traumatologique et du bien-être. Mets en avant une approche basée sur la pédagogie et la création d’un état d’esprit favorisant le progrès continu.

Référence : Rapport du Conseil national des activités physiques et sportives (CNAPS), juillet 2008.

 

Les informations contenues dans cet article sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne prétendent pas à l’exhaustivité et ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur.

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